I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 avril 2024
II – DÉLIBÉRATIONS
Sur rapport de M. Kotte ECENARRO
- 087.2024 – Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal
Sur rapports de M. Frédéric TRANCHE
- 088.2024 – Modification du règlement intérieur de la Commission d’Indemnisation Amiable dans le cadre de l’aménagement de la Place de la République
- 089.2024 – Attribution d’avances sur indemnisation amiable dans le cadre de l’aménagement de la Place de la République
- 090.2024 – Casino d’Hendaye – Autorisation d’exploitation des jeux de hasard – renouvellement
Sur rapport de Mme Nicole BUTORI
- 091.2024 – Forfait scolaire
Sur rapport de Mme Nathalie CAMACHO-SATHICQ
- 092.2024 – Subvention exceptionnelle en faveur du Centre Social DENENTZAT
Sur rapport de M. Ganix GRABIÈRES
- 093.2024 – Lutte contre les déchets abandonnés diffus – Proposition de groupement avec la Communauté d’Agglomération Pays Basque pour la signature d’une convention avec CITEO
Sur rapport de Mme Michelle MOUNIOS-ADURRIAGA
- 094.2024 – Subvention exceptionnelle en faveur de l’association DANTZA CARIOCA
Sur rapport de M. Jean-Michel ARRUABARRENA
- 095.2024 – Subvention exceptionnelle en faveur de l’association Les Églantins
Sur rapports de Mme Itziar AIZPURU
- 096.2024 – Recours au bénévolat dans le cadre de manifestations organisées par la Ville
- 097.2024 – Tableau des effectifs des emplois permanents n° 5
- 098.2024 – Astreintes pour les Agents de Surveillance de la Voie publique (ASVP) – Pôle Gestion du Domaine Public – Stationnement
- 099.2024 – Accroissement d’activité – Pôle Vie de la Cité – Pôle Education Enfance
Sur rapport de M. Laurent PELEGRIN-ARAMENDY
- 100.2024 – Gratuité des salles communales pour les écoles primaires publiques
Sur rapports de Mme Chantal KEHRIG-COTTENÇON
- 101.2024 – Avenant à la convention d’adhésion au service commun d’instruction, de suivi et de contrôle des changements d’usage entre la commune d’Hendaye et la Communauté d’Agglomération Pays Basque
- 102.2024 – Dénomination de la rue Simone VEIL
