I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 juin 2024
II – DÉLIBÉRATIONS
Sur rapports de M. Kotte ECENARRO
- 114.2024 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
- 115.2024 – Année 2024 – Décision Modificative n° 1 – Budget Principal
- 116.2024 – Reversement de subvention au Syndicat Intercommunal des Ecoles des Joncaux et de Béhobie
Sur rapports de M. Frédéric TRANCHE
- 117.2024 – Dispositif de financement des formations BNSSA dans le cadre de recrutements saisonniers de sauveteurs – Saison 2025
- 118.2024 – Association de Gestion du Restaurant Inter-Entreprises des Joncaux – Loyer 2024-2025
Sur rapport de M. Jean-Michel ARRUABARRENA
- 119.2024 – Subvention exceptionnelle en faveur du Club de Natation Hendayais (CNH)
Sur rapports de Mme Michelle MOUNIOS-ADURRIAGA
- 120.2024 – Convention de partenariat pluripartite 2024-2026 relative à la démarche « Education Artistique et Culturelle en Pays Basque »
- 121.2024 – Subvention exceptionnelle – Association « LE DISQUE DE FEUTRINE »
Sur rapports de Mme Itziar AIZPURU
- 122.2024 – Accroissement d’activité – Pôle Ateliers Municipaux – Direction des Services Techniques
- 123.2024 – Renouvellement de mise à disposition auprès de l’association « littoral basque-atalaia-euskal itsasbazterra (CPIE) »
- 124.2024 – Délibération créant un emploi permanent de conservateur des cimetières et fixant les conditions d’octroi du logement de fonctions pour nécessité absolue de service
- 125.2024 – Nouvelles conditions d’attribution de la sujétion spécifique liée à la pratique d’une langue régionale nécessaire à la fonction
- 126.2024 – Adoption du Plan de Formation Mutualisé basque (PFM)
Sur rapport de Mme Nathalie CAMACHO SATHICQ
- 127.2024 – Collecte de la donnée accessibilité : convention constitutive d’un groupement de commandes
Sur rapport de Mme Chantal KEHRIG COTTENÇON
- 128.2024 – Attribution d’indemnisations amiables à l’attention des commerçants de la Place de la République dans le cadre de l’aménagement de la Place
Signé par Monsieur le Maire,
Vice-Président de la Communauté d’Agglomération Pays Basque,
Kotte ECENARRO
Le 17 juillet 2024
