Ordre du jour – Séance du mercredi 24 janvier 2024 à 18:30

I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 dÉcembre 2023

II – DÉLIBÉRATIONS

Sur rapport de M. Kotte ECENARRO

  • 001.2024 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal

Sur rapport de Mme Nicole BUTORI

  • 002.2024 – Adhésion à l’association « Colosse aux pieds d’argile »,

Sur rapports de M. Ganix GRABIÈRES

  • 003.2024 – Création d’une « Charte des jardins, refuges de biovidiversité »
  • 004.2024 –  Jardins particuliers partagés

Sur rapport de M. Daniel BERNARD

  • 005.2024 – Adhésion à l’Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVITA)

Sur rapports de Mme Itziar AIZPURU

  • 006.2024 – Tableau des effectifs des emplois permanents n° 1
  • 007.2024 – Recrutement d’un contrôleur de gestion
  • 008.2024 – Adhésion à la prestation de gestion des dossiers d’allocations chômage du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Pyrénées-Atlantiques
  • 009.2024 –  Réforme de la gestion des réservations de logements sociaux

Sur rapports de Mme Chantal KEHRIG-COTTENÇON

  • 010.2024 –  Exercice du pouvoir de police de la publicité sur le territoire communal
  • 011.2024 – Plan de financement – Ttiki Handi