I – Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 25 septembre 2024
II – Délibérations
Sur rapports de M. Kotte ECENARRO
- 148.2024 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
- 149.2024 – Année 2024 – Décision modificative n° 2 – Budget Principal
- 150.2024 – Modification des statuts et du Pacte d’actionnaires de la SPL PAYS BASQUE AMÉNAGEMENT afin de permettre l’entrée au capital de nouveaux actionnaires et une prise de participation supplémentaire de la Communauté d’Agglomération Pays Basque
Sur rapports de M. Frédéric TRANCHE
- 151.2024 – Modification du règlement intérieur de la Commission d’Indemnisation Amiable
- 152.2024 – Attribution d’indemnisation amiable dans le cadre de l’aménagement de la Place de la République
Sur rapports de Mme Nicole BUTORI
- 153.2024 – Projet NEFLE – Ecole maternelle de la Gare
- 154.2024 – Classe à horaires aménagés musique et danses basques – Mise à disposition de la salle d’enseignement et de création artistique du centre social Denentzat
Sur rapport de Mme Michelle MOUNIOS-ADURRIAGA
- 155.2024 – Signatures des conventions avec la compagnie AXUT !
Sur rapports de M. Jean-Michel ARRUABARRENA
- 156.2024 – Subvention exceptionnelle en faveur du Club de Natation Hendayais (CNH)
- 157.2024 – Mise à disposition de la salle Hegoa au bénéfice de l’AFPA afin d’accompagner le dispositif « La Promo 16-18 »
Sur rapport de Mme Itziar AIZPURU
- 158.2024 – Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents n° 8
Sur rapport de M. Laurent PELEGRIN-ARAMENDY
- 159.2024 – Tarification des salles communales 2025
Sur rapports de Mme Chantal KEHRIG-COTTENÇON
- 160.2024 – Transfert de voirie et d’espaces communs privés à la commune d’Hendaye
- 161.2024 – Dénomination et changement de noms de rues, allées et impasses
- 162.2024 – Proposition de l’APGL pour le suivi et l’actualisation de la DECI
