Ordre du jour – Séance du mercredi 23 avril 2025 à 18:30

I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2025

II – DÉLIBÉRATIONS

Sur rapports de M. Kotte ECENARRO

  • 050.2025 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
  • 051.2025 – Décision Modificative n° 1 – Budget Principal
  • 052.2025 – Fonds de Solidarité Logement et Énergie – Participation 2025

Sur rapport de Mme Michelle MOUNIOS-ADURRIAGA

  • 053.2025 – Dépôt du dossier de candidature « Karrikan », à l’appel à projet Euro-régional Nouvelle-Aquitaine – Euskadi – Navarre pour 2025

Sur rapports de M. Jean-Michel ARRUABARRENA

  • 054.2025 – Ouverture et tarification de l’accueil ados plage – Été 2025
  • 055.2025 – Reversement du produit des horodateurs situés sur l’emprise des Ports de Plaisance et de Pêche
  • 056.2025 – Minoration de la redevance de la Station Littorale au Budget Annexe du Port
    de Plaisance

Sur rapport de M. Ganix GRABIÈRES

  • 057.2025 – Convention de partenariat – « Unis pour la nature – Naturarentzat Elkartuak »

Sur rapport de M. Daniel BERNARD

  • 058.2025 – Gratuité du ciné-débat organisé à l’occasion de la rencontre « Territoires, exil et frontières »

Sur rapports de Mme Itziar AIZPURU

  • 059.2025 – Modification du tableau des emplois – Fermeture du poste d’Assistant Service Financier et ouverture du poste de Gestionnaire Financier en charge du contrôle de gestion et de la qualité comptable
  • 060.2025 – Saison touristique 2025 – Créations d’emplois temporaires
  • 061.2025 – Approbation du DUERP (Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels)

Sur rapports de Mme Chantal KEHRIG-COTTENÇON

  • 062.2025 – Saisine de l’EPFL en vue de l’acquisition d’une parcelle appartenant à l’Assistance Publique des Hôpitaux de Paris – afin de produire des logements sociaux
  • 063.2025 – Acquisition emprise de voirie – 1 rue Zaldi
  • 064.2025 – Acquisition emprise de voirie – 11 rue San Martial
  • 065.2025 – Programme “Fonds vert 1 trames sombres 2024 – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n° 24REP083
  • 066.2025 – Électrification rurale – Programme « Génie civil communications électroniques option A 2024 – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n° 24TE059
  • 067.2025 – Électrification rurale – Programme « Article 8 (Bayonne – Urbain) 2025 – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n° 23EF047
  • 068.2025 – Subvention exceptionnelle en faveur de LAN-EKO