Ordre du jour – Séance du mercredi 18 décembre 2024 à 18:30

I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 novembre 2024

179.2024 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
180.2024 – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
181.2024 – Budget principal – Décision modificative n° 3
182.2024 – Autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2025 – Budget Principal de la Ville d’Hendaye
183.2024 – Autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2025 – Budget Port de Plaisance
184.2024 – Autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2025 – Budget Port de Pêche
185.2024 – Révision de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement relatifs au Cœur de Ville
186.2024 – Révision de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement relatifs à la réhabilitation de la Maison de la Petite Enfance
187.2024 – Révision de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement relatifs à la rénovation de la ferme Legarralde
188.2024 – Révision de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement relatifs au Pôle Txiki Handi
189.2024 – Révision de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement relatifs à la piscine
190.2024 – Révision de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement relatifs au réseau de chaleur

191.2024 – Attribution d’indemnisation amiable dans le cadre de l’aménagement de la Place de la République
192.2024 – Commerçants du quartier de la Plage – Mise à disposition de places de stationnement – Parc de stationnement Ondarraitz – Saison estivale 2025
193.2024 – Redevance d’occupation du domaine public – Fixation des tarifs du stationnement, du forfait post-stationnement et des différents abonnements – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2025
194.2024 – Redevances d’occupation du domaine public à titre commercial – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2025
195.2024 – Instruction des Recours Administratifs Préalables Obligatoires – RAPO – Présentation du rapport d’exploitation annuel 2024
196.2024 – Ouvertures dominicales des commerces en 2025

197.2024 – Tarification pour vente d’objets promotionnels vendus lors des événements culturels organisés par la Ville

198.2024 – Adhésion du Conseil des Ainés à la Fédération Française des Villes et Conseil des Sages
199.2024 – Service GRALL – Convention d’utilisation du service mis à disposition par la Communauté d’Agglomération Pays Basque
200.2024 – Commission d’accessibilité – Rapport d’activité 2024

201.2024 – Convention d’accompagnement pour l’organisation d’un achat groupé d’énergie au bénéfice des habitants de la ville d’Hendaye– Convention Ville d’Hendaye/ECODIGO

202.2024 – Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2023
203.2024 – Tableau des effectifs des emplois permanents n° 9
204.2024 – Projet de schéma de mutualisation communautaire de la Communauté d’Agglomération Pays Basque
205.2024 – Adhésion Club Utilisateur Association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes d’Information (ACPUSI)
206.2024 – Régime indemnitaire de la filière Police – Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE)

207.2024 – Tarification pour vente d’objets promotionnels, repas et boissons vendus lors des festivités organisées par le Pôle Animation/Festivités

208.2024 – Participation de la commune d’Hendaye pour la remise sur le marché du logement social des logements vacants (en tant que résidence principale)

209.2024 – Adhésion au service communal pour l’accès au Système d’Information Géographique de la Communauté d’Agglomération Pays Basque
210.2024 – Convention de mise en œuvre d’un partenariat technique et financier pour la constitution d’un Plan de Corps de Rue Simplifié sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Pays Basque
211.2024 – Plan de financement du réseau de chaleur urbain