I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUILLET 2023
II – DÉLIBÉRATIONS
Sur rapport de M. Kotte ECENARRO
- 118.2023 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
- 119.2023 – Année 2023 – Décision Modificative n° 2 – Budget Principal
- 120.2023 – Approbation du Compte Administratif 2022 – Budget Principal
Sur rapport de M. Frédéric TRANCHE
- 121.2023 – Dispositif de financement de formations BNSSA dans le cadre de recrutements saisonniers de sauveteurs – Saison 2024
- 122.2023 – Association de gestion du Restaurant Inter-Entreprises des Joncaux – Loyer 2023/2024
Sur rapport de Mme Nicole BUTORI
- 123.2023 – Demande de subventions pour la rénovation du site Ttiki Handi
Sur rapport de M. Jean-Michel ARRUABARRENA
- 124.2023 – Mise à disposition de la piscine AZUREVA pour le maintien des activités nautiques des élèves hendayais
- 125.2023 – Recrutements et conditions de rémunérations de vacataire MNS et BNSSA – Direction de la Vie de la Cité – Natation en milieu naturel
- 126.2023 – Mise à disposition de la piscine d’Ascain pour les associations hendayaises
- 127.2023 – Club de Natation Hendayais (CNH) – Subvention exceptionnelle
Sur rapport de Mme Michèle MOUNIOS-ADURRIAGA
- 128.2023 – Association « Les trois chemins » – Subvention exceptionnelle
- 129.2023 – Association Lanetik Egina – Subvention exceptionnelle
- 130.2023 – Aide financière de la SACEM au festival Guitaralde pour l’année 2023
Sur rapport de M. Ganix GRABIÈRES
- 131.2023 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville d’Hendaye et le Département 64
- 132.2023 – Domaine Abbadia – Convention relative à la mise en œuvre d’un stage de citoyenneté – Module environnement
- 133.2023 – Don d’une œuvre à la ville par l’artiste Mme Clara RIVIÈRE
Sur rapport de Mme Itziar AIZPURU
- 134.2023 – Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
- 135.2023 – Accroissement d’activité – Direction de la Vie de la Cité – MENDI ZOLAN
- 136.2023 – Recrutement d’un conseiller France Services
- 137.2023 – Mise à disposition auprès de l’association « LITTORAL BASQUE-ATALAIA-EUSKAL- ITSASBAZTERRA (CPIE)
- 138.2023 – Création de l’emploi fonctionnel de Directeur Général des Services (Commune de 40 000 habitants à 80 000 habitants)
- 139.2023 – Adhésion à la mission enquête administrative du CDG 64
Sur rapport de M. Laurent TARIOL
- 140.2023 – Reconduite sur 12 mois de l’expérimentation d’une participation de la commune d’Hendaye pour la remise sur le marché du logement social des logements vacants (en tant que résidence principale) menée en 2023
Sur rapport de Mme Laurence BEAUFORT
- 141.2023 – Convention de partenariat avec le Département et CASAGEC INGÉNIERIE dans le cadre du dragage de la Baie de Txingudi
Sur rapport de Mme Chantal KEHRIG-COTTENÇON
- 142.2023 – Avenant à la convention financière pour l’étude de mobilité littoral Sud Pays Basque de la Corniche Basque
- 143.2023 – Travaux de voirie – Chemin Anciola – Convention de co-maîtrise d’ouvrage unique avec la Commune d’Urrugne
- 144.2023 – Engagement de la commune pour la mise en œuvre d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) multisites « Petites Villes de Demain » sur le centre-ville d’Hendaye
- 145.2023 – Électrification rurale – Programme « Génie Civil Communications Électroniques Option B 2023 » – Approbation du projet et du financement de la part communale –
Affaire n° 22TE109 – Secteur centre-ville (rues du Port, de la Liberté et du Saumon) - 146.2023 – Électrification rurale – Programme « Génie Civil Communications Électroniques Option B 2023 – Approbation du projet et du financement de la part communale –
Affaire n° 22TE065 – Secteur centre-ville (rues du Port, de la Liberté et du Saumon) - 147.2023 – Électrification rurale – Programme « Fonds Vert 1 Trames sombres 2023 » – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n° 22REP043 – Secteur centre-ville (rues du Port, de la Liberté et du Saumon)
- 148.2023 – Électrification rurale – Programme « Syndical Esthétique (Communes Urbaines) 2023 » – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n° 21EF055 – Secteur centre-ville (rues du Port, de la Liberté et du Saumon)
